Délibération 2024 [MAJ 07.10.2024]

Conseil Municipal du 16 janvier 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 01 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38 PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 02 : Conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux


Conseil Municipal du 13 février 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 03 : Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER)

Délibération 2024 - 04 : Instauration du Permis de démolir

Délibération 2024 - 05 : Avenant n°1 – Convention entre le SOL et la Commune pour l’instruction des demandes d’autorisation du droit des sols (ADS) – révision des tarifs à la hausse

Délibération 2024 - 06 : Adhésion au service commun Comptabilité/Finances du CCVL

 

Conseil Municipal du 12 mars 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 07 : Approbation du compte de gestion dressé par le receveur principal - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 08 : Approbation du compte administratif - Exercice 2023 – Budget principal

Délibération 2024 - 09 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Budget principal

Délibération 2024 - 10 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024

Délibération 2024 - 11  : Budget Primitif  Exercice 2024 – Budget Principal

Délibération 2024 - 12 : Délégation au Maire en matière de mouvements de crédits – M57 

Délibération 2024 - 13 : Classement dans le domaine public de parcelles du domaine privé

Délibération 2024 - 14 : Subvention Sou des Écoles – Convention 2023/2024


Conseil Municipal du 6 avril 2024 : convocation

Délibération 2024 - 15 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°2 aux lots 1, 4, 5, 6, 8, 9, 11b, 12, 13, 14 et 16 - Avenant n°3 aux lots n°3, 7, 10 et 15

Délibération 2024 - 16 : Garantie d'emprunt - VILOGIA - Les Mandrières 58 logements (38PLS et 20 PLUS)

Délibération 2024 - 17 : Nouvelle élection de la CAO suite à la démission d'un suppléant


Conseil Municipal du 21 mai 2024 : convocation

Délibération 2024 - 18 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 2024 - 19 : Attribution de noms de rues, places et espaces publics

Délibération 2024 - 20 : Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus


Conseil Municipal du 25 juin 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 21 : Convention tripartite de passage - chemin GNOLUS

Délibération 2024 - 22 : Tarifs - cantine - 2024/2025

Délibération 2024 - 23 : Tarifs - garderie - 2024/2025

Délibération 2024 - 24 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire - 2024/2025

Délibération 2024 - 25 : compromis de vente pour le projet de STEU de la Garnière

Délibération 2024 - 26 : Décision modificative n°1 - EXERCICE 2024

Délibération 2024 - 27 : Tarifs de vente de petite restauration - CMJ

Délibération 2024 - 28 : Subventions aux associations 2024 - Dig des monts

Délibération 2024 - 29 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°3 aux lots 1, 5, 6, 9 et 10

Délibération 2024 - 30 : Admission en non-valeur de créances


Conseil Municipal du 23 juillet 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 31 : Alignement : acquisition d'une parcelle à l'euro symbolique (6)

Délibération 2024 - 32 : MP de travaux d'extension du groupe scolaire Michel Serres - Avenant n°4 aux lots 1 et 15

Délibération 2024 - 33 : Convention de mise à disposition de la salle multi-activités au Relais itiniérant "Val'Petite Enfance"

Délibération 2024 - 34 : Renouvellement de l'adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre d'une convention unique


Conseil Municipal du 17 septembre 2024 : Convocation

Délibération 2024 - 35 : Décision modificative n°2 - EXERCICE 2024

Délibération 2024 - 36 : Subventions aux associations 2024

Délibération 2024 - 37 : Convention de mise à disposition de la Chapelle de Larny


Conseil Municipal du 8 octobre 2024 : Convocation