Conseil Municipal du 16 janvier 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 02 : Conventions de gestion en flux des réservations de logements sociaux
Conseil Municipal du 13 février 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 03 : Définition des Zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAER)
Délibération 2024 - 04 : Instauration du Permis de démolir
Délibération 2024 - 06 : Adhésion au service commun Comptabilité/Finances du CCVL
Conseil Municipal du 12 mars 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 08 : Approbation du compte administratif - Exercice 2023 – Budget principal
Délibération 2024 - 09 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Budget principal
Délibération 2024 - 10 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024
Délibération 2024 - 11 : Budget Primitif Exercice 2024 – Budget Principal
Délibération 2024 - 12 : Délégation au Maire en matière de mouvements de crédits – M57
Délibération 2024 - 13 : Classement dans le domaine public de parcelles du domaine privé
Délibération 2024 - 14 : Subvention Sou des Écoles – Convention 2023/2024
Conseil Municipal du 6 avril 2024 : convocation
Délibération 2024 - 17 : Nouvelle élection de la CAO suite à la démission d'un suppléant
Conseil Municipal du 21 mai 2024 : convocation
Délibération 2024 - 18 : Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération 2024 - 19 : Attribution de noms de rues, places et espaces publics
Délibération 2024 - 20 : Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Conseil Municipal du 25 juin 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 21 : Convention tripartite de passage - chemin GNOLUS
Délibération 2024 - 22 : Tarifs - cantine - 2024/2025
Délibération 2024 - 23 : Tarifs - garderie - 2024/2025
Délibération 2024 - 24 : Réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire - 2024/2025
Délibération 2024 - 25 : compromis de vente pour le projet de STEU de la Garnière
Délibération 2024 - 26 : Décision modificative n°1 - EXERCICE 2024
Délibération 2024 - 27 : Tarifs de vente de petite restauration - CMJ
Délibération 2024 - 28 : Subventions aux associations 2024 - Dig des monts
Délibération 2024 - 30 : Admission en non-valeur de créances
Conseil Municipal du 23 juillet 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 31 : Alignement : acquisition d'une parcelle à l'euro symbolique (6)
Conseil Municipal du 17 septembre 2024 : Convocation
Délibération 2024 - 35 : Décision modificative n°2 - EXERCICE 2024
Délibération 2024 - 36 : Subventions aux associations 2024
Délibération 2024 - 37 : Convention de mise à disposition de la Chapelle de Larny
Conseil Municipal du 8 octobre 2024 : Convocation