Conseil Municipal du 21 janvier 2019 : convocation 

- Délibération 2019-01 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2019

- Délibération 2019-02 : Procédure menée par le cdg69 pour conclure une convention de participation pour le risque « prévoyance »

- Délibération 2019-03 : Autorisation de signer la convention avec la SCCV Le Vallon pour le réseau d’électricité

- Délibération 2019-04 : Convention de participation pour les frais du RASED – année 2017/2018

 

Conseil Municipal du 16 février 2019 : convocation

- Délibération 2019-05 : Autorisation donnée au Maire de déposer une demande de permis de construire pour la rénovation esthétique, thermique et technique de la Salle des Fêtes


Conseil Municipal du 18 mars 2019 : convocation

- Délibération 2019-06 : Approbation du compte administratif exercice 2018 - Budget principal

- Délibération 2019-07 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur prinicipal - exercice 2018 - Budget principal

- Délibération 2019-08 : Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget Principal

- Délibération 2019-09 : Vote du taux des Trois Taxes locales pour 2019

- Délibération 2019-10 : Budget primitif exercice 2019 - Budget principal

- Délibération 2019-11 : Convention de participation pour les frais du RASED : année 2018/2019 + annexe

- Délibération 2019-12 : Groupement de commandes avec la CCVL et ses communes membres - Marché de fournitures de bureau, papier, matériel pédagogique, cartouches d'encre

- Délibération 2019-13 : Avenant à la convention de transmission par voie électronique des actes administratifs - actes de la commande publique

- Délibération 2019-14 : Convention de recours aux services du CDG69 pour les dossiers de cohortes CNRACL

- Délibération 2019-15 : Adhésion annuelle à l'AMF et à l'AMR

- Délibération 2019-16 : Convention de partenariat avec la fondation 30 millions d'amis

- Délibération 2019-17 : Vente des documents "désherbés" par la Médiathèque de Pollionnay

- Délibération 2019-18 : Sou des Ecoles - convention 2017


Conseil Municipal du 29 avril 2019 : convocation

- Délibération 2019-19 : Refus de transfert de la compétence "eau" à la CCVL

- Délibération 2019-20 : Refus de transfert de la compétence "assainissement des eaux usées" à la CCVL

- Délibération 2019-21 : Centre médico-scolaire de Craponne - Conventions 2017/2018 et 2018/2019

- Délibération 2019-22 : Télétransmission des actes budgétaires - TOTEM

- Délibération 2019-23 : Protocole d'accord - bassin de rétention implanté sur le terrain ROSSIGNOL

- Délibération 2019-24 : Cession de l'ancienne caserne des Pompiers


Conseil Municipal du 3 juin 2019 : convocation

- Délibération 2019-25 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques de la CCVL 2018/2019

- Délibération 2019-26 : Vente de l'ancienne caserne

- Délibération 2019-27 : Attribution d'une aide économique à l'installation d'une pharmacie

- Délibération 2019-28 : 

- Délibération 2019-29 : Modification du PLU

- Délibération 2019-30 : Acquisition d'une parcelle des Hauts du Vallon (15 parkings) et constitution d'une servitude de passage piéton

- Délibération 2019-31 : Tarifs et réglements intérieurs - cantine et garderie périscolaire 2019/2020 + Réglement intérieur du périscolaire + réglement intérieur de la cantine

- Délibération 2019-32 : Convention avec le CDG69 pour la médecin statutaire et de contrôle

- Délibération 2019-33 : Avenant n°1 à la convention 1923 avec le SYTRAL et Vaugneray - aménagement des navettes avec des équipements de validation électronique "OùRA!"

- Délibération 2019-34 : Création d'un comité consultatif pour l'aménagement de la Salle des Fêtes


Conseil Municipal du 8 juillet 2019 : convocation 

- Délibération 2019-35 : Subvention aux associations (1)

- Délibération 2019-36 : subvention à la résidence Jean Villard - projet " l'habité "

- Délibération 2019-37 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des vallons du lyonnais dans le cadre d'un accord total

- Délibération 2019-38 : Attribution d"une convention d'usufruit locatif à l'OPAC du Rhône

- Délibération 2019-39 : Acquisition de deux parcelles boisées - AO68 et AO69

- Délibération 2019-40 : Redevance d'occupation du domaine public - GRDF

- Délibération 2019-41 : Déclassement d'une parcelle du domaine public - ancienne caserne et préau


Conseil Municipal du 1er août 2019 : convocation

- Délibération 2019-42 : Attribution des marchés publics - Réhabilitation de la Salle des Fêtes


Conseil Municipal du 9 septembre 2019 : convocation

- Délibération 2019-43 : Convention de mise à disposition du gardien de police municipale de VAUGNERAY auprès de la Commune de POLLIONNAY

- Délibération 2019-44 : Acquisition de terrain - TILY

- Délibération 2019-45 : Assujettissement à la TVA d'un local donné en bail commercial - 43 place de la Paix

 

Conseil Municipal du 14 octobre 2019 : convocation

- Délibération 2019-46 : Tarifs publicitaires 2020 et panneau de plan communal

- Délibération 2019-47 : Adhésion à la charte de l'arrosage du bassin versant de l'Yzeron

- Délibération 2019-48 : Décision modificative n°1 - exercice 2019

- Délibération 2019-49 : Approbation des modifications statutaires du SIAHVY

- Délibération 2019-50 : Convention de fourrière animale - SPA


Conseil Municipal du 18 novembre 2019 : convocation

- Délibération 2019-51 : Convention d'assistance juridique avec le service Conseil en Droit des Collectivités - avenant 2020

- Délibération 2019-52 : Convention avec le cdg69 pour la médecine statutaire et de contrôle

- Délibération 2019-53 : Convention avec le cdg69 pour la médecine préventive

- Délibération 2019-54 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux pour la stérilisation des chats

- Délibération 2019-55 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la fondation 30 millions d'amis

- Délibération 2019-56 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement

- Délibération 2019-57 : Tarifs municipaux 2020

- Délibération 2019-58 : Baux au 1er janvier 2020


Conseil Municipal du 16 décembre 2019 : convocation

- Délibération 2019-59 : Ouverture par anticipation de crédits budgetaires pour la section d'investissement 2020

- Délibération 2019-60 : Subvention aux associations

- Délibération 2019-61 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque "prévoyance" et approbation du montant de la participation financièeren ainsi que de ses modalités de versement

- Délibération 2019-62 : Contrat Enfance-Jeunesse 2019/2022 - CAF

- Délibération 2019-63 : Contrat Enfance-Jeunesse 2019-2022 - MSA

- Délibération 2019-64 : Attribution d'indemnité au receveur principal

- Délibération 2019-65 : Assurance groupe : avenant n°1 au certificat d'adhésion concernant le taux de cotisation

- Délibération 2019-66 : avenant n°1 - MP  de travaux de requalification de l'avenue Guerpillon et de la Place de la Paix

- Délibération 2019-67 : Subvention sou des écoles : convention 2019 et participation 2018