Conseil Municipal du 24 janvier 2018 : convocation 

- Délibération 2018-01 : Désignation de représentants de la commune à la CLECT

- Délibération 2018-02 :Demande d'accord de principe sur 2 garantie d'emprunt - SEMCODA - acquisition de 19 logements (PLUS, PLAI et PLS) et 14 logements PSLA + Annexe 

- Délibération 2018-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par le Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents + Annexe


Conseil Municipal du 19 mars 2018 : convocation

- Delibération 2018-04 : Approbation du compte Administratif Exercice 2017 - Budget Principal

- Délibération 2018-05 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur Municipal - Exercice 2017 - Budget principal

- Délibération 2018-06 : Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget Principal

- Délibération 2018-07 : vote du taux des trois taxes locales pour 2018

- Délibération 2018-08 : Budget primitif exercice 2018 - Budget Principal

- Délibération 2018-09 : Demande d’accord de principe sur une garantie d’emprunt – EHPAD Jean VILLARD – travaux d’agrandissement de l’établissement

- Délibération 2018-10 : Choix du mode de financement des charges 2018 du SYDER

- Délibération 2018-11 : Demande de subvention au titre de la DETR ou FSIL – Requalification de la Salle des Fêtes/Salle Polyvalente et mise aux normes thermiques

- Délibération 2018-12 : Demande de subvention auprès du Département du Rhône pour la requalification de la Salle Polyvalente / Salle des Fêtes et sa mise aux normes environnementales

- Délibération 2018-13 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes (AuRA) pour la requalification de la Salle Polyvalente / Salle des fêtes et sa mise aux normes environnementales

- Délibération 2018-14 : Participation aux frais de scolarité dans les écoles publiques de la CCVL

- Délibération 2018-15 : Adhésion annuelle à l’AMRF et à l’AMR69

- Délibération 2018-16 : Subdélégation des compétences du conseil municipal à la Directrice générale des services

- Délibération 2018-17 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par l’UGAP et autorisation de signer les actes relatifs


Conseil Municipal du 29 mars 2018 : convocation

- Délibération 2018-18 : Cession de la parcelle de la maison TOUCHAGUE (rectificatif)


Conseil Municipal du 30 avril 2018 :  convocation

- Délibération 2018-19 : Prêt à usage de la licence IV - restaurant le Verre’Maison

- Délibération 2018-20 : SNC Les Hauts du Vallon – Cession de terrain à la commune

- Délibération 2018-21 : Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) Programme d’actions 2018-2021

- Délibération 2018-22 : Lancement de la révision du PLU

- Délibération 2018-23 : Subventions aux associations exercice 2018

- Délibération 2018-24 : convention de servitude passage de canalisation au profit d'Enedis

- Délibération 2018-25 : Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

- Délibération 2018-26 : Création d'un comité consultatif dit Conseil des Séniors

- Délibération 2018-27 : Dénomination d'un chemin piétonnier

- Délibération 2018-28 : SAS Noovel-R – Cession gratuite de terrain à la commune

- Délibération 2018-29 : FRALENE – Cession gratuite de terrain à la commune


Conseil Municipal du 28 mai 2018 : convocation

- Délibération 2018-30 : Acquisition de terrain – Petit-Jean

- Délibération 2018-31: Attribution des marchés publics - réaménagement du groupe scolaire

- Délibération 2018-32 : Désignation de conseillers municipaux - Conseil des Seniors

- Délibération 2018-33 : Participation citoyenne

- Délibération 2018-34 : Tarifs publicitaires de l'agenda 2019

- Délibération 2018-35 : Suppression d'un emploi d'adjoint administratif à 80%

- Délibération 2018-36 : Création d'un emploi saisonnier d'adjoint technique

- Délibération 2018-37 : Subvention aux associations (2)

- Délibération 2018-38 : Accord de grarantie d'emprunt - EHPAD Jean villard

- Délibération 2018-39 : Accord de garantie d'emprunt – SEMCODA (1) + annexe

- Délibération 2018-40 : Extinction de créance - surendettement


Conseil Municipal du 2 juillet 2018 : convocation

- Délibération 2018-41 : Tarifs de la restauration scolaire

- Délibération 2018-42 : Validation des règlements intérieurs de la garderie et de la cantine + réglement intérieur de la garderie + réglement intérieur de la cantine

- Délibération 2018-43 : Transfert de la compétence GEMAPI des communes membres à la CCVL : approbation du rapport de la CLECT

- Délibération 2018-44 : Service commun « Ressources Humaines » à la CCVL et à ses communes membres : approbation du rapport de la CLECT

- Délibération 2018-45 : Grand Tour des Monts du Lyonnais

- Délibération 2018-46 : Fonds de concours à l'EHPAD Jean villard - SSIAD


Conseil Municipal du 10 septembre 2018 : convocation

- Délibération 2018-47 : délibération portant élection d'un nouvel adjoint

- Délibération 2018-48 : Délibération portant élection d'un nouvel adjoint

- Délibération 2018-49 : Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

- Délibération 2018-50 : Décision modificative n°1 - Exercice 2018

- Délibération 2018-51 : Subvention aux associations (3)

- Délibération 2018-52 : SIAHVY - convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - avenant n°2

- Délibération 2018-53 : Désignation des délégués au SIAHVY

- Délibération 2018-54 : Garanties d'emprunt - SEMCODA - Acquisition de 17 logements (PLUS, PLAI et PLS) - rectificatif

- Délibération 2018-55 : Garanties d'emprunt - SEMCODA - Acquisitiion de 14 logements (PLSA)

- Délibération 2018-56 : Modification des horaires d'ouverture au public de la Mairie


Conseil Municipal du 15 octobre 2018 : convocation

- Délibération 2018-59 : Avenue Guerpillon - transfert temporaire de mâtrise d'ouvrage de la CCVL à la Commune de Pollionnay

- Délibération 2018-60 : Lancement de la revision du PLU (rectificatif)

- Délibération 2018-61 : Commission de contrôle de révision des listes électorales

- Délibération 2018-62 : Subvention aux associations (4)

- Délibération 2018-63 : Attribution d'indemnité au receveur principal

- Délibération 2018-64 : Désignation des délégués au SIDESOL

- Délibération 2018-65 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agent contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

- Délibération 2018-66 : Convention de mise à disposition du gardien de police municipale de VAUGNERAY auprès de la Commune de POLLIONNAY

- Délibération 2018-67 : Convention de fourrière animale SPA

- Délibération 2018-68 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et de services associés coordonné par l'UGAP et autorisation de signer les actes relatifs


Conseil Municipal du 12 novembre 2018 : convocation

- Délibération 2018-69 : Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la Salle des Fêtes

- Délibération 2018-70 : Création de vacations pour la ditribution de publications

- Délibération 2018-71 : Approbation de la modification des statuts de la CCVL


Conseil Municipal du 10 décembre 2018 : convocation

- Délibération 2018-72 : Attribution du marché de travaux pour la requalification de la Place de la Paix et de l'Avenue Guerpillon

- Délibération 2018-73 : Convention d'assistance juridique - avenant 2019

- Délibération 2018-74 : Acquisition de parcelles boisées du Département du Rhône et soumission au régime forestier des parcelles communales

- Délibération 2018-75 : Décision modificative n°2 - exercice 2018

- Délibération 2018-76 : Tarifs municipaux 2019

- Délibération 2018-77 : Baux au 1er janvier 2019

- Délibération 2018-78 : Clôture de l'exercice 2017-2018 de l'Espace Jeunes

- Délibération 2018-79 : Convention d'autorisation de passage et de balisage des circuits de randonnée

- Délibération 2018-80 : Recrutement d'enseignant(s) dans le cadre des études surveillées ou dirigées

- Délibération 2018-81 : Avenant n°1 - Mp de travaux de réaménagement du groupe scolaire

- Délibération 2018-82 : Tableau des voies communales - annexe

- Délibération 2018-83 : Attribution d'indemnité au receveur principal (2)